Direction de la publication :

Ecurie d'Irance

691 Impasse des Granges Noires

01400 Chanoz Chatenay

N° SIRET : 813994621 00015

Hébergeur :

www.jimdo.com

Conception et développement du site Internet :

J. GALLIAN

Propriété intellectuelle :

Tous les textes, photos, vidéos et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur et par la législation sur la protection des bases de données.

Aucune exploitation, diffusion, reproduction ou autre opération sur ces documents, même partielle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Tout non respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.